Lettre de licenciement pour non-respect des consignes de sécurité

Il est très important de rédiger votre lettre avec soin. Le guide modele2lettre vous donne des conseils pour écrire un modèle de lettre. Continuez la lecture cette page pour plus d’informations.

modele de lettre Lettre de licenciement pour non-respect des consignes de sécurité Une lettre de licenciement pour non-respect des consignes de sécurité est un document officiel signé par l'employeur et adressé au salarié en cas de violation grave et persistante du règlement intérieur de l'entreprise concernant notamment les matières entrant dans le cadre des consignes de sécurité. Elle est généralement accompagnée d'une lettre d'explication et peut être présentée à l'employé à l'issue d'une enquête ou d'une mise en demeure. La lettre de licenciement pour non-respect des consignes de sécurité tient compte des circonstances et des raisons de la sanction et précise le motif du licenciement et son effet immédiat. Elle propose également au départant souvent des dispositions juridiques et financières auxquelles il peut recourir lors de sa contestation.
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Ci-dessous notre exemple de modèle de lettre:

Objets : Non-respect des consignes de sécurité

Lors des vérifications internes, nous avons constaté que vous n'aviez pas respecté les consignes de sécurité spécifiées par la société. Ce comportement représente une grave défaillance de la part d'un employé et est inacceptable.

Par conséquent, nous vous mettons à pied à compter du [date]. Vous serez défini comme un employé à temps partiel et ne serez plus rémunéré pour la durée de la mise à pied.

Cependant, afin de s'assurer que vous prenez conscience de l'importance de s'assurer que les consignes de sécurité soient strictement suivies à l'avenir, nous vous demandons de compléter un cours de sécurité en ligne au cours des prochaines semaines.

Une copie de ce cours sera conservée dans votre dossier personnel à titre indicatif et nos responsables de la sécurité se réservent le droit de procéder à des vérifications ad hoc.

Veuillez noter que si ce type d'incident venait à se produire dans l'avenir, nous devrons envisager un licenciement pour faute grave. Les conséquences d'une telle décision peuvent conduire à un licenciement immédiat sans indemnités.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à contacter le service des Ressources Humaines.

Salutations respectueuses.

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