Lettre de décharge de responsabilité

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Objet : Lettre de décharge de responsabilité

Je soussigné (e) [Votre nom et prénom] né (e) le [Votre date de naissance] à [Lieu de naissance] demeurant à [Votre adresse complète] déclare dégager l’association [Mentionnez le nom de votre association], notamment les organisateurs, employés, bénévoles, mentors, [Précisez les autres responsables s’il y en a] de toute responsabilité en cas d’accident de toute nature [Précisez si possible les accidents possibles en rapport avec les activités de votre association].

De ce fait, je m’engage en toute conscience des menaces et des risques encourus et lui déleste de toute culpabilité en cas de dommages survenus. Cette décharge de responsabilité exclut cependant les accidents survenus à cause d’une négligence intentionnelle ou inexcusable de la part des membres de l’Association. Ainsi, je m’engage à assumer seul (e) toutes les conséquences de cette implication et de tous mes actes.

Je suis informée qu’il m’appartient de souscrire personnellement une assurance maladie/accident et responsabilité civile. Ainsi, je me porte également garant (e) des dégradations volontaires que je pourrais occasionner pendant les programmes de l’association [Précisez si possible la nature des programmes].

OU

Je reconnais que cette décharge de responsabilité peut être déployée pour faire valoir ce que de droit.

Je certifie avoir lu ce document et avoir compris son contenu. Je suis entièrement conscient qu’il s’agit d’une décharge de responsabilité et que je signe de mon plein gré.

Fait à [Ville], le [Date]