Lettre pour donner autorisation de chasser sur un terrain
Il est très important de rédiger votre lettre avec soin. Le guide modele2lettre vous donne des conseils pour écrire un modèle de lettre. Continuez la lecture cette page pour plus d’informations.
Ci-dessous notre exemple de modèle de lettre:
Adresse
CP - Ville
Adresse
CP - Ville
Objet : autorisation de chasser
Par la présente, je
soussigné Antoine Fontaine, demeurant au [adresse] autorise
Monsieur / Madame [nom et prénom du chasseur], demeurant
au [adresse] et titulaire du permis de chasser n°XXX, à chasser sur
mes terres dites [précisez le nom de votre domaine].
Sur mon domaine, il
existe de nombreux animaux. C’est pourquoi, je tiens à préciser que la chasse
concernera uniquement [préciser les animaux qui peuvent être chassés Ex :
sanglier]. Afin de préserver la biodiversité, je limite strictement le nombre
de gibiers à chasser au nombre de [xxx]. Le chasseur devra se limiter aux
grands gibiers. Pour favoriser la reproduction des animaux chassés, la période
de chasse pour l’année [Ex. 2017-2018] aura seulement lieu durant la période
d’ouverture de la chasse. Lors de cette activité, il est nécessaire que le
chasseur tienne un compte rendu de résultat répertoriant les jours où il a
chassé, le nombre de gibiers et les caractéristiques des animaux. Il faut savoir que cette lettre
d’autorisation perdra de sa valeur si son bénéficiaire viole les conditions
mentionnées précédemment.
Je
tiens à préciser que cette autorisation ne sera valable qu’à compter du [date
d’effet de l’autorisation] au [date à laquelle l’autorisation expire]. Monsieur
/ Madame [nom et prénom du chasseur] pourra uniquement chasser de [heure
de début] au [heure de fin]. À l’expiration de cette autorisation, le
chasseur devra faire la demande d’une autre autorisation.
La présente autorisation
lui est donnée pour faire valoir ce que de droit.
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