Lettre pour donner autorisation de chasser sur un terrain

Il est très important de rédiger votre lettre avec soin. Le guide modele2lettre vous donne des conseils pour écrire un modèle de lettre. Continuez la lecture cette page pour plus d’informations.

modele de lettre Lettre pour donner autorisation de chasser sur un terrain Voici un modèle de lettre pour autoriser des chasseurs a parcourir votre terrain.
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Ci-dessous notre exemple de modèle de lettre:

Nom, prenom
Adresse
CP - Ville
Nom, prenom
Adresse
CP - Ville

Objet : autorisation de chasser

Madame, Monsieur,

Par la présente, je soussigné Antoine Fontaine, demeurant au [adresse] autorise Monsieur / Madame [nom et prénom du chasseur], demeurant au [adresse] et titulaire du permis de chasser n°XXX, à chasser sur mes terres dites [précisez le nom de votre domaine].

Sur mon domaine, il existe de nombreux animaux. C’est pourquoi, je tiens à préciser que la chasse concernera uniquement [préciser les animaux qui peuvent être chassés Ex : sanglier]. Afin de préserver la biodiversité, je limite strictement le nombre de gibiers à chasser au nombre de [xxx]. Le chasseur devra se limiter aux grands gibiers. Pour favoriser la reproduction des animaux chassés, la période de chasse pour l’année [Ex. 2017-2018] aura seulement lieu durant la période d’ouverture de la chasse. Lors de cette activité, il est nécessaire que le chasseur tienne un compte rendu de résultat répertoriant les jours où il a chassé, le nombre de gibiers et les caractéristiques des animaux.  Il faut savoir que cette lettre d’autorisation perdra de sa valeur si son bénéficiaire viole les conditions mentionnées précédemment.

Je tiens à préciser que cette autorisation ne sera valable qu’à compter du [date d’effet de l’autorisation] au [date à laquelle l’autorisation expire]. Monsieur / Madame [nom et prénom du chasseur] pourra uniquement chasser de [heure de début] au [heure de fin]. À l’expiration de cette autorisation, le chasseur devra faire la demande d’une autre autorisation.

La présente autorisation lui est donnée pour faire valoir ce que de droit.

 

Nom et prénoms
Signature
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